Mentions légales
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Informations légales relatives à l’éditeur et à l’hébergeur de la plateforme FactZen.
1. Éditeur du site
Le site et la plateforme FactZen (accessible notamment via https://factzen.fr) sont édités par :
Karim Ben Aissa EI
Contact produit : karim@ben-aissa.fr
RCS : 539 422 774 R.C.S. Créteil
SIRET : 539 422 774 00023
N° TVA intracommunautaire : FR68 539422774
Directeur de la publication : Karim Ben Aissa.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 424 761 419
Site : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant FactZen (marques, logos, textes, interfaces, logiciels, bases de données, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
4. Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits RGPD : karim@ben-aissa.fr.
5. Conditions d’utilisation et de vente
L’utilisation de la plateforme est régie par les CGU. Les offres payantes sont régies par les CGV.
6. Contact
Pour toute question relative au site ou au service FactZen : karim@ben-aissa.fr.
Document mis à jour le 10 août 2026. En cas de divergence, la version publiée sur https://factzen.fr/mentions-legales prévaut.